Compliance et gouvernance bancaire

Un panorama complet sur la compliance dans le secteur bancaire et financier

La pénétration de l'obligation de compliance dans le secteur bancaire et financier a conduit les praticiens à réévaluer et à moduler le champ de leur activité professionnelle, singulièrement dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB FT).

Si cette dynamique est questionnée depuis plusieurs années désormais, la gouvernance bancaire en a profondément été affectée, ce qui appelle un éclairage expert au regard des constats qui peuvent à cette heure être formulés mais aussi quant aux orientations qui se dessinent à court et moyen terme dans ce même cadre. Des regards croisés paraissent ici indispensables pour pouvoir en cerner tous les enjeux. Ce sera notamment l'occasion de s'interroger sur la manière dont la réception de cette obligation de compliance s'est opérée. Quelles réactions a-t-elle suscitées : défiance, frilosité, volontarisme ? Les pratiques en ont-elles été bouleversées et, le cas échéant, de quelle(s) manière(s) et dans quelle mesure ? Le poids de cette obligation s'est-il avéré trop lourd ou a-t-il participé d'une nouvelle dynamique vertueuse dans ce secteur ?

Par ailleurs, les obligations des professionnels bancaires sont nombreuses et se sont multipliées et/ou ont été renforcées sous l'effet conjugué de nombreux dispositifs normatifs progressivement introduits, et le plus souvent impulsés par voie de Directive ou exigés à l'issue de l'adoption de divers Règlements. A l'évidence, l'obligation de compliance a participé de la redéfinition de ces obligations, notamment de l'obligation de vigilance, singulièrement dans le cadre de la LCB FT : de quelle manière et avec quelle intensité cette influence s'est-elle traduite ? De quelle manière et dans quelle mesure l'adoption du " Paquet LCB FT " implique-t-elle, de nouveau, une réévaluation des mesures de vigilance à mettre en œuvre par les professionnels du secteur bancaire et financier ?

Enfin, le poids des obligations qui pèsent sur les professionnels du secteur bancaire et financier est toujours plus important, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) ayant souligné que les coûts liés à cette exigence et, in fine , à la conformité, ont augmenté de plus de 30 % en cinq ans pour les établissements concernés. La nécessité de recourir à de nouveaux outils permettant d'accroître l'efficacité des mesures déployées dans le cadre de la LCB FT s'est imposée et avec elle celle de s'approprier les solutions offertes par les regtechs : quelles sont ces solutions et les outils et techniques mobilisés ? Les objectifs de rationalisation et, dans le même temps, de fiabilité, attendus à l'issue de leur déploiement sont-ils remplis ? Quelles incidences ont-pu être constatées depuis leur mise en œuvre ?